le Sm'art Salon Méditerranéen d'art contemporain et d'art abstrait
Présentation de la marque le Sm'art Salon Méditerranéen d'art contemporain et d'art abstrait
Déposée le 17 mai 2005 par MICHEL Christiane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « le Sm'art Salon Méditerranéen d'art contemporain et d'art abstrait » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-25 du 24 juin 2005.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque le Sm'art Salon Méditerranéen d'art contemporain et d'art abstrait a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3359331.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque le Sm'art Salon Méditerranéen d'art contemporain et d'art abstrait arrivera à expiration en date du 17 mai 2025.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-42
Publication - Publication le 24 juin 2005 au BOPI 2005-25
Renouvellement sans limitation le 22 janvier 2015 n°2576600 - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-01-22